Arbitrage – Carton blanc : Les règles changent, le District s’adapte !

Le Comité Directeur du District de Côte d’or a validé le 25 Aout 2025 deux  nouveaux règlements  applicables à partir de la saison 2025-2026 : 

  1. CONTESTATIONS D’UN OFFICIEL D’ÉQUIPE ET EXCLUSIONS TEMPORAIRES DU CAPITAINE (OU « CARTONS BLANCS POUR UN OFFICIEL D’ÉQUIPE »), applicable à compter du 1/09/2025 pour toutes les rencontres dirigées par un ARBITRE OFFICIEL désigné par la CDA. 
  2.  PROTOCOLE PAUSES D’APAISEMENT ou « TEMPS MORTS » . Ce texte, désormais mis à disposition des clubs et des arbitres.  applicable à compter du 1/01/2026 pour toutes les rencontres dirigées par un ARBITRE OFFICIEL désigné par la CDA. 

Cette réforme s’inscrit dans le cadre du plan d’action d’ampleur inédite lancé le 13 juin dernier par la FFF pour prévenir et lutter contre les incivilités et les violences sur le terrain et en dehors. Ce plan vise en particulier à mieux protéger les arbitres, mais il s’articule plus largement autour de trois axes majeurs : un dispositif de prévention multi parcours pour une sensibilisation la plus large possible, notamment auprès des parents ; une protection renforcée des acteurs du jeu et en particulier des arbitres ; et un barème de sanctions sans précédent, hautement dissuasif.

Le carton blanc : un dispositif cohérent et encadré par l’instance fédérale

L’exclusion temporaire, dont la FFF s’est emparée pour en faire un protocole fédéral, repose directement sur les directives révisées de l’IFAB, en vigueur depuis juillet 2024, qui autorisent désormais les fédérations nationales à introduire ce type de mesures dans leurs compétitions. Au-delà du carton blanc, d’autres dispositifs fédéraux viennent accompagner ce mouvement, comme le protocole de contestation d’un officiel d’équipe avec l’exclusion temporaire du capitaine, les pauses d’apaisement, l’usage de la caméra embarquée ou encore des actions spécifiques auprès des parents de jeunes joueurs.

Le nouveau règlement du District, intégré en annexes dans celui des règlements des compétitions, renferme en premier lieu le protocole fédéral sur les exclusions temporaires, qui fixe le cadre général et les règles de mise en œuvre au niveau national. Il intègre également le protocole fédéral relatif aux contestations d’un officiel d’équipe, avec la possibilité d’une exclusion temporaire du capitaine, et en définit les modalités pratiques d’application. Enfin, il comporte des mesures propres au District , avec des règles spécifiques adaptées à ses réalités locales, toujours en conformité avec le protocole fédéral et les directives internationales de l’IFAB.

Par cette mise à jour, le District confirme sa volonté de protéger les arbitres, de favoriser le respect et le fair-play sur les terrains et d’inscrire les nouvelles applications du carton blanc dans le cadre des directives nationales et internationales.

 

Découvrez un petit rappel des cumuls de cartons possibles : 

La carte professionnelle : une obligation légale pour les éducateurs sportifs

Qu’est-ce que la carte professionnelle ?

La carte professionnelle est une obligation légale pour tout éducateur sportif exerçant contre rémunération en France. Elle garantit la qualification, la moralité et la capacité physique du professionnel à encadrer des activités sportives en toute sécurité. Son obtention est conditionnée par la possession d’un diplôme reconnu, un casier judiciaire vierge et une déclaration auprès des autorités compétentes.

Les enjeux sont multiples : sécurisation des pratiquantsvalorisation des compétences, et conformité réglementaire pour les structures employeuses. En cas de non-respect, les sanctions peuvent aller jusqu’à l’interdiction d’exercer, des amendes, voire une responsabilité civile en cas d’accident.

Ce dispositif vise à professionnaliser le secteur sportif, à protéger les usagers, et à prévenir les dérives liées à un encadrement non qualifié.

La carte professionnelle est un document officiel délivré par le Ministère des Sports, qui atteste :

  • des qualifications de l’éducateur (diplôme reconnu par l’État),
  • de son honorabilité (casier judiciaire vierge),
  • de son aptitude médicale (certificat de non contre-indication),
  • de sa déclaration d’activité auprès de la DDCS/DDCSPP
  •  

En application du code de l’éducation ( article L.363-1 et suivants ) les personnes désirant enseigner, animer, encadrer une ou des activités physiques ou sportives contre rémunération doivent se déclarer auprès de la Direction Départementale de la
Cohésion Sociale de votre lieu d’exercice afin de se faire délivrer une carte
professionnelle.

Cette carte est gratuite et valable 5 ans

Cette déclaration est obligatoire.

Le fait pour toute personne d’enseigner contre rémunération sans avoir procédé à
la déclaration prévue est puni d’un an d’emprisonnement et de 15000 euros
d’amende (Art L212-12 du Code du sport).

Nous vous invitons donc à faire cette déclaration au plus vite pour vous mettre en
conformité avec la loi.

LES ENJEUX DE LA CARTE PROFESSIONNELLE

Pour les éducateurs :

  • Reconnaissance officielle de leurs compétences.
  • Accès légal à l’emploi dans le secteur sportif.
  • Crédibilité renforcée auprès des pratiquants et des familles.
  • Sécurité juridique en cas de contrôle ou d’accident.

Pour les structures sportives :

  • Conformité réglementaire.
  • Protection des pratiquants, notamment mineurs.
  • Valorisation des encadrants qualifiés.

Sanctions en cas de non-respect

L’exercice de la profession sans carte professionnelle expose l’éducateur et son employeur à des sanctions pénales et administratives :

  • Injonction de cesser l’activité par arrêté préfectoral.
  • Interdiction temporaire ou définitive d’exercer.
  • Amendes pour exercice illégal.

Responsabilité civile engagée en cas d’accident ou de litige

L’éducateur exerçant son activité sans s’être déclaré commet une infraction réprimée par l’article L.212-12 du Code du sport d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende.

En pratique, il arrive bien souvent qu’une personne condamnée pour exercice sans déclaration préalable le soit également pour exercice sans qualification.

En outre, un éducateur sportif salarié se voyant retirer sa carte professionnelle pourrait être licencié par son employeur en raison de l’absence de titre professionnel

le recours à un éducateur ne possédant pas les diplômes requis est pénalement sanctionné

L’article L.212-8 2° du Code du sport  sanctionne le fait « d’employer une personne qui exerce les fonctions mentionnées au premier alinéa de l’article L. 212-1 sans posséder la qualification requise ou d’employer un ressortissant d’un Etat membre de la Communauté européenne ou d’un Etat partie à l’accord sur l’Espace économique européen qui exerce son activité en violation de l’article L. 212-7 sans avoir satisfait aux tests auxquels l’autorité administrative l’a soumis ».

Dès lors qu’il est prouvé que l’employeur a volontairement engagé ou gardé à sa disposition un éducateur sportif dont il savait qu’il ne possédait pas les diplômes requis à l’exercice de son activité, l’employeur risque une peine d’un an de prison et de 15 000 euros d’amende

Comment obtenir la carte professionnelle ?

La demande se fait en ligne sur le portail officiel : https://declaration-educateur.sports.gouv.fr/authentification

Documents à fournir :

  • Diplôme reconnu (DEJEPS, BPJEPS, STAPS, CQP…),
  • Extrait de casier judiciaire (bulletin n°2),
  • Certificat médical de moins d’un an,
  • Formulaire de déclaration.

L’éducateur sportif doit renouveler sa carte professionnelle tous les 5 ans, s’il poursuit son activité de manière rémunérée, en procédant à une nouvelle déclaration.

Téléchargez

 

Documents administratifs ET Rappel à destination des Arbitres

Vous êtes arbitres et vos avez besoin de certains imprimés ?

I- Nous vous proposons de télécharger un ensemble de documents qui vous seront nécessaires dans l’exercice de votre fonction.

Rappel

Vous trouverez sur le rapport toutes les informations concernant la rencontre et les cartons (cartons jaunes – rouges) que vous avez attribué aux joueurs/Dirigeants/Educateurs.

NOUVEAUTES 2025-2026

II- Nous vous rappelons également que vous devez 

Contrôler de la présence de l’Educateur sur le banc de touche dans les championnats D1 SENIORS – U18 D1 et U15 D1

L’arbitre officiel (Séniors ou JAD) DOIT IMPERATIVEMENT vérifié la présence physique de l’Educateur au match

L’éducateur doit impérativement être notifié dans la partie banc ou joueur de la feuille de match.  

Vous devez le notifier dans l’onglet «OBSERVATION AVANT MATCH » 

  1. S’il est absent, 
  2. S’il est suspendu, il doit être présent le jour du match, c’est au club concerné de se rapprocher de l’arbitre pour que ce dernier le notifie sur la feuille de match informatisée pour que l’arbitre notifie sa présence

INSCRIRE également la présence ou l’absence de l’observateur et de l’Accompagnateur de l’arbitre

 

RAPPEL – Communiqué FFF : Port du Voile

La Fédération Française de Football prend acte de la décision rendue ce jour par le Conseil d’État. À cette occasion, la FFF entend réaffirmer les valeurs républicaines et citoyennes qui animent le football et son engagement total pour lutter contre toutes les formes de discriminations et promouvoir l’égalité femmes-hommes.

La FFF compte plus de 2,2 millions de licenciées et licenciés dont 800 000 jeunes, sur tout le territoire. Le football est le sport qui accueille et rassemble le plus grand nombre, sans distinction d’âge, de sexe, d’origine, d’orientation sexuelle, de confession religieuse ou d’engagement politique.

Le football doit rester l’enjeu et le plaisir de la pratique du sport.

Retrouvez les deux courriers de M. DIALLO, Président de la FFF

#CARTONVERT : Nouvelle saison

 

Le District continue la mise en place du dispositif Carton Vert pour ses championnats/Critérium pour la saison 2025-2026 et récompense les beaux gestes !

Le dispositif Carton Vert est une action qui permet de valoriser les bonnes attitudes des joueurs sur le terrain afin d’encourager les bons comportements. Nous souhaitons poursuivre ce dispositif dans les championnats 

Pour Qui ?

  • U18 G
  • U18 F
  • U15 G FOOT PLAISIR
  • U15 G
  • U15 F 
  •  U13 G
  • U13 F 
  • U12 G

Quelles sont les attitudes à valoriser ?

Toutes les attitudes spontanées positives en lien avec les valeurs de la FFF : 

Plaisir

  • Privilégier le beau geste et le beau jeu,
  • Vivre avec enthousiasme et générosité son match,
  • Partager des émotions sans exubérance avec ses partenaires…

Respect

  • Contribuer à la bonne entente au sein de l’équipe,
  • Reconnaître les belles actions de l’adversaire,
  • Porter les consignes de l’éducateur ou de l’arbitre…

Engagement

  • Avoir le goût de l’effort et du dépassement de soi,
  • Être un capitaine exemplaire,
  • Continuer à jouer tout le match, même largement mené…

Tolérance

  • Minimiser l’erreur d’un partenaire,
  • Accepter d’être remplacé,
  • Favoriser l’acceptation de l’erreur arbitrale…

Solidarité

  • Réconforter un coéquipier en difficulté,
  • Rester unis dans la défaite,
  • Se comporter comme un remplaçant exemplaire

Comment se met-il en place ? 

Au cours d’une rencontre, 3 cartons verts maximum peuvent être attribués : 

  • 2 cartons décernés par les observateurs (1 joueur ou joueuse max par équipe)
  • 1 carton décerné par l’arbitre (1 joueur ou joueuse max par rencontre)

Il n’y a aucune obligation de délivrance, le carton vert est décerné uniquement dans le cadre de bonnes attitudes.

Le club accueillant est chargé de la mise en place du dispositif :

  • 2 observateurs neutres sont désignés pour identifier les joueurs auteur de bons gestes au cours de la rencontre
  • Un éducateur, un dirigeant ou encore un parent peuvent occuper le rôle d’observateur, la seule condition étant que le nombre par équipe soit identique 
  • Les observateurs de l’équipe A se concentrent sur le comportement des joueurs de l’équipe B et inversement.

Il n’est pas nécessaire d’identifier ces observateurs sur la feuille de match. 

À l’issue du match, concertation des observateurs et de l’arbitre et désignation du ou des joueurs ou joueuses lauréats. 

L’information est alors notifiée sur la FMI de la même manière que pour l’attribution des cartons jaunes ou rouges : 

O Un carton (vert) à cocher
o Un joueur à identifier
o Une valeur à associer, cette valeur peut être:

  • Plaisir
  • Respect
  • Engagement
  • Tolérance
  • Solidarité 

Pour plus d’informations sur sa mise en place, vous pouvez cliquez sur le le document -> Carton Vert – Présentation

> Carton-Vert-Fiche-Observation

Quel est son fonctionnement sur la FMI ?

Tout comme la saison passée, la gestion du carton vert est intégrée à la FMI. 

L’officiel de la rencontre renseigne sur la FMI le/les bénéficiaires ainsi que la valeur prônée.

Vous pouvez retrouver la fiche explicative comment Saisir-un-carton-vert sur la FMI, ainsi que le fichier Excel qui centralise les cartons verts distribués Fiche-Navette (si votre FMI ne fonctionne pas).

Quel est le suivi ?

La Feuille de Match Informatisée, qui permettra l’enregistrement des bénéficiaires tout au long de la saison assurera le recensement des joueuses et joueurs concernés. 

À l’issue de la saison, la Ligue du Football Amateur dotera chaque joueuse/joueur lauréat.

Le Centre de Gestion est libre de mettre en place une valorisation complémentaire de l’opération pour les clubs engagés.

Vidéo

Ouverture Inscriptions foot en milieu scolaire 2025-2026

La campagne d’inscriptions 2025/26 des opérations du primaire et du secondaire (Foot à l’école, Football for Schools, Quinzaine du foot) est officiellement OUVERTE depuis le 1er Juillet 2025. Dans le cadre d’un partenariat historique entre les 2 ministères « phares » (ministère de l’éducation nationale et de la Jeunesse, ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques) et les fédérations sportives scolaires (USEP, UNSS, UGSEL), la Fédération Française de Football représentée par ses clubs, ses districts, ses ligues, poursuit en effet le développement du football en milieu scolaire. L’ensemble des programmes de développement du football en milieu scolaire (et plateforme d’engagement des établissement scolaires) est disponible via le site internet unique (avec un tutoriel d’inscription) : https://football-scolaire.fff.fr/

Ces projets offrent aux établissements scolaires des ressources pédagogiques et des concours qui mettent en lumière les valeurs sportives et permettent aux élèves de vivre des expériences uniques !

FOOT A L’ECOLE » A DESTINATION DES ECOLES PRIMAIRES

Rejoignez nous pour la nouvelle édition du concours Foot à l’École et offrez à vos élèves une aventure sportive et éducative inoubliable ! Chaque classe peut participer en effectuant un cycle EPS football et en élaborant un projet pédagogique autour des valeurs fédérales. En récompense, les lauréats nationaux auront la chance de passer 24 heures à Clairefontaine en juin 2025, sur les traces des Bleus.

L’objectif de cette opération est lié à l’initiation et à la découverte de l’activité football (ou futsal) au travers d’un double projet structurant:
– Sportif : réaliser un cycle EPS football ou futsal d’au moins 6 séances et participé à un rassemblement finale de fin de saison.
– Culturel : réaliser une production artistique en lien avec la thématique de la saison (voir le règlement ci-dessous)

Dates à retenir

  • Ouverture des inscriptions = 1ER Juillet 2025
  • Clôture des inscriptions = 19 Avril 2026

Retrouvez le règlement complet du concours foot à l’école 2025-2026 

« FOOTBALL FOR SCHOOLS » A DESTINATION DES COLLEGES

Cette opération déclinée suite au partenariat signé en avril 2022 entre la FIFA (en collaboration avec l’UNESCO), le ministère de l’Education Nationale et de la Jeunesse et l’UNSS, vise à contribuer à l’éducation, au développement et à l’autonomisation des élèves au collège. L’objectif de ce programme est de rendre le football plus accessible aux jeunes filles et garçons en incorporant des activités footballistiques au système éducatif.

Le programme se décline en deux axes : 
– Sportif : Initier et faire pratiquer le football (ou futsal) à l’ensemble des collégiens. 
– Educatif : Réalisation d’un montage (au choix) audio/vidéo/photo, utilisant le français et l’anglais par les participants et relatant l’engagement des élèves d’une classe.

Dates à retenir

  • Ouverture des inscriptions = 1ER Juillet 2025
  • Clôture des inscriptions = 19 Avril 2026

Retrouvez le Règlement complet de football for scools 2025-2026

« LA QUINZAINE DU FOOT » A DESTINATION DES LYCEES

Homologue de l’opération « Foot à l’école » dans le primaire, la « Quinzaine du foot » est désormais dédiée uniquement aux classes de lycées. La Fédération Française de Football, en collaboration avec le ministère de l’Education nationale et de la Jeunesse, le ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques, l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) et l’Union Générale Sportive de l’Enseignement Libre (UGSEL), s’engage à promouvoir le football et les valeurs citoyennes partagées auprès des lycéen(ne)s. Le programme se décline en deux axes : 

  • Sportif : Réalisation d’une action footballistique mettant en avant les différentes -> LES OLYMPIADES DU FOOTBALL
    formes pratiques possibles 
  • Caritatif : Réalisation d’un montage (au choix) audio/vidéo/photo relatant l’engagement des élèves d’une classe.

Dates à retenir

  • Ouverture des inscriptions = 1ER Juillet 2025
  • Clôture des inscriptions = 19 Avril 2026

Retrouvez le reglement complet de la qdf 2025_2026

Didier Express & Pneus

Grâce à notre collaboration, tous les licenciés de notre District bénéficient d’une remise de 15% sur :
– 𝐋𝐚 𝐩𝐨𝐬𝐞 𝐝𝐞 𝐩𝐧𝐞𝐮𝐬 𝐝’𝐨𝐜𝐜𝐚𝐬𝐢𝐨𝐧
– 𝐋𝐞𝐬 𝐩𝐫𝐞𝐬𝐭𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐝𝐞 𝐬𝐞𝐫𝐯𝐢𝐜𝐞𝐬
N’hésitez pas à contacter la société, située à la BA102 à Longvic, pour bénéficier de ces tarifs exclusifs !
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