Programme « 5000 terrains de sport d’ici 2024 »
Publié le 09/02/2024
Ce mardi 06 février, l’Agence nationale du Sport a publié la note de cadrage du dispositif « 5000 terrains de sport – Génération 2024 » donnant lieu à la réouverture du Guichet Unique AnS-FFF et au co-financement des terrains de Foot5 et de Futsal en 2024. Cette nouvelle enveloppe financière, abondée par la FFF de 2.1M€ et par l’AnS de 3.5M€ devrait permettre la réalisation des 200 terrains prévus dans la convention cadre signée entre l’AnS et la FFF (113 terrains ont été cofinancés à date).
Par conséquent, les porteurs de projet peuvent de nouveau déposer un dossier de demande de subvention en se référant aux modalités du Cahier des Charges – Guichet Unique 2024 que vous trouverez en pièce-jointe et prochainement diffusé sur Le football amateur (fff.fr). Les principaux critères de ce dispositif restent inchangés, excepté le dépôt immédiat par les porteurs de projet de leurs dossiers sur la plateforme Infrasport (InfraSport (agencedusport.fr)) de l’AnS.
Dans la continuité de 2023, les dossiers déposés seront traités sur le volet national et étudiés conjointement par les services de l’AnS et de la FFF. Les instances fédérales seront mobilisées par la FFF en amont des Commissions Nationales pour étude et instruction des dossiers sur l’outil FAFA.
Pour votre information, la Commission mixte AnS-FFF se réunira une première fois en mars prochain. Conformément aux décisions prises lors de la réunion du BELFA du 11 janvier dernier, seuls les dossiers ajournés ou déposés complets et conformes avant la clôture de l’appel à projets 2023 seront étudiés lors de cette première Commission. Les dossiers déposés, complétés ou mis en conformité hors délais (après le 30/09/2023) et l’ensemble des nouveaux dossiers déposés dans le cadre de l’appel à projets 2024 seront étudiés à partir de la seconde Commission et selon des critères de priorisation définis conjointement par la Fédération et l’Agence*.
Nous vous informons que les modalités de financement restent identiques à celles en vigueur depuis le mois de mai 2023. Le montant de subvention (FFF + AnS) pourra atteindre entre 50 et 70% du montant subventionnable des projets avec un plafonnement de l’aide AnS à 50 000€ par terrain. L’aide fédérale sera forfaitaire, à hauteur de 30 000€ pour un terrain de Foot5, 15 000€ pour un terrain de Futsal non-éclairé, 20 000€ pour un terrain de Futsal éclairé et 30 000€ supplémentaires si le terrain de Futsal est équipé d’une couverture.
Compte tenu des dispositions prises par le BELFA et de l’étude prioritaire des dossiers déposés complets et conformes en 2023, le budget restant pour 2024 sera limité et devrait permettre uniquement le financement d’une vingtaine de dossiers à l’issue de la première Commission. Nous vous incitons donc à vous montrer prudents dans vos engagements auprès des clubs et des collectivités concernant leurs chances de financement avec un dépôt de dossier via le Guichet Unique en 2024.
*Précisions apportées sur ces critères dans le Cahier des Charges Guichet Unique 2024.
Retrouvez les différents dossiers FAFA
